Les chapitres suivants du
Manuel des politiques et des procédures ont été mis à jour :
Chapitre IV, Enregistrement
Chapitre entièrement modifié
Chapitre X, Comités, conseils et nominations
Procédure CM001 – Représentation devant un comité décisionnel, section 11, Publication des décisions - modifiée
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Manuel des politiques et des procédures,
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